Vous avez certainement déjà entendu parler du maître d’œuvre, en particulier lorsqu’il s’agit de construction. Ce professionnel intervient en effet dans le cadre de la réalisation de projets qui concernent tous types de bâtiments, tels que des maisons, des appartements ou immeubles ou encore des locaux et bureaux, s’agissant d’immobilier d’entreprise. Mais connaissez-vous le rôle du maître d’œuvre ? Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur le maître d’œuvre, quelle est sa mission et qui la lui confie, et quelles sont ses obligations.

Maître d’œuvre : quel est son rôle ?

Maitre d’œuvre : définition

Le maître d’œuvre est une personne physique ou morale selon qu’il s’agit d’un professionnel ou d’une entreprise, agissant pour le compte d’un particulier, d’un promoteur ou d’une collectivité. Le client du maître d’œuvre est le maître d’ouvrage, appelé aussi « donneur d’ordre ».

Un rôle de superviseur

Le rôle du maître d’œuvre est d’encadrer, d’organiser et de coordonner les différentes étapes d’un chantier afin que tout se déroule comme prévu. Il gère le chantier du début à la fin, de la conception de l’ouvrage jusqu’à sa complète réalisation et sa livraison au client.

Un rôle d’intermédiaire

Le maître d’œuvre joue également le rôle d’intermédiaire entre le maître d’ouvrage et les différents intervenants. Ceci permet au client de n’avoir qu’un seul et unique interlocuteur, plutôt que de devoir s’adresser individuellement à chaque entreprise ou chaque artisan qui travaille sur le chantier.

Le maître d’œuvre : quelles sont ses obligations ?

Les obligations du maître d’œuvre peuvent être très étendues si un projet lui est confié en totalité, de sa création à sa réalisation.

Des compétences étendues

En effet, grâce à ses compétences techniques, économiques et architecturales, le maître d’œuvre peut se charger de tous les aspects d’une construction, de la conception du projet à la livraison du bâtiment clé en main. Mais il est tout à fait possible de confier à un maître d’œuvre seulement une partie d’un projet, notamment :

● La phase d’étude du projet

Cette phase est consacrée à l’élaboration du projet. Elle est destinée à confirmer la faisabilité du projet et à en élaborer les différentes étapes. Elle comprend :

Le diagnostic ;
L’esquisse ;
L’avant-projet sommaire ;
L’avant-projet définitif ;
Les études d’exécution ;
Les études de projet ;
Le permis de construire.

● La phase d’exécution des travaux

Cette phase est la plus concrète. Elle concerne la gestion du chantier en lui-même, sur le terrain et prend fin au moment de la réception des travaux, à la levée des réserves :

L’assistance aux contrats de travaux ;
L’ordonnancement, le pilotage et la coordination ;
La direction de l’exécution des contrats de travaux ;
L’assistance aux opérations de réception des travaux.

Une large responsabilité

La responsabilité du maître d’œuvre peut être engagée à de nombreux égards. En effet, selon l’article 1792 du Code civil, le maître d’œuvre est « responsable de plein droit envers son client des dommages qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à sa destination ».

Le contrat de maîtrise d’œuvre

Un contrat de maîtrise d’œuvre est établi en amont du projet et signé par le maître d’ouvrage. Ce contrat, très détaillé, énumère les missions confiées au maître d’œuvre et les obligations qui en découlent, et qui peuvent être :

Élaborer les documents techniques et les plans de la construction ;
Engager les professionnels des différents corps de métiers destinés à travailler sur le projet ;
Pourvoir à la bonne organisation du chantier en s’assurant que chaque professionnel respecte le calendrier des opérations ;
Respecter les délais prévus dans le contrat ;
Respecter le budget initialement prévu ;
Choisir les moyens techniques utilisés ;
S’assurer que les normes en vigueur sont respectées sur le chantier ;
S’assurer également du respect des devis et du cahier des charges.

Cette convention précise également les honoraires qui seront perçus par le maître d’œuvre à l’issue de sa mission.

Maître d’œuvre ou maître d’ouvrage ?

Maître d’œuvre et maître d’ouvrage sont des termes qui reviennent souvent dans le domaine de la construction, et l’on a tendance à les confondre.

Le maître d’œuvre

Le maître d’œuvre est chargé du projet, de sa conception ou de sa bonne réalisation. Il met ses compétences techniques au service du maître d’ouvrage et coordonne les différents intervenants pour assurer le bon déroulement du chantier.

L’assurance du maître d’œuvre

Le maître d’œuvre endosse de nombreuses responsabilités, qui peuvent l’amener à être en désaccord avec son client ou avec les entreprises participant au chantier. De la même façon, il doit se prémunir d’éventuelles malfaçons ou défauts de conformité. Le maître d’œuvre doit donc souscrire une assurance responsabilité civile décennale ainsi qu’une assurance responsabilité civile qui le couvre en cas de sinistre.

Le maître d’ouvrage

Le maître d’ouvrage est le client, celui qui a commandé les travaux. Ce client peut être un particulier ou un professionnel, comme un architecte ou un constructeur. C’est lui qui règle les factures qui ont été vérifiées auparavant par le maître d’œuvre. C’est également lui qui signe de PV de réception des travaux, mais pas sans avoir pris conseil auprès du maître d’œuvre. Le maître d’ouvrage doit souscrire une assurance dommages-ouvrage avant l’ouverture du chantier, qui le couvre pendant les 10 premières années de la réalisation.

Le maître d’œuvre a donc un rôle déterminant dans le déroulement et la réalisation d’un chantier. Il est l’interlocuteur privilégié de tous les acteurs du projet et relaie les différentes informations. Ses compétences en matière de construction sont un précieux atout pour le maitre d’ouvrage. Le maître d’œuvre a la possibilité de se faire seconder par un chef de projet.

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